Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE SIMPLEX
Etablissements LE SIMPLEX

Numéro de dépôt :
1088619
Date de dépôt :
02/03/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LE SIMPLEX

Déposée le 2 mars 1979 par Etablissements LE SIMPLEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LE SIMPLEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Etablissements LE SIMPLEX domicilié(e) (SARL.) Rue de la Breuchillière Zone industrielle Dijon St-Apollinaire 21019-DIJON CEDEX - France.

La marque LE SIMPLEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1088619.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque LE SIMPLEX est expirée depuis le 2 mars 1989.

Etablissements LE SIMPLEX a également déposé les autres marques suivantes : SIMPLEX , JUV SIMPLEX , LJ SIMPLEX , AERODYNAMIC , LE SIMPLEX


Etablissements LE SIMPLEX - (SARL.) Rue de la Breuchillière Zone industrielle Dijon St-Apollinaire 21019-DIJON CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-040

Inscription - Gage constitué n°11939 - Publication au BOPI

Inscription - Gage constitué n°1110 - Publication au BOPI

Changements de vitesse à dérailleur ou par moyeu (à la roue arrière et au pédalier).Papillons de serrage de roue.Blocages rapides de roue (avec ou sans butée de roue).Pattes de cadre.Doubles roues dentées de pédalier.Roues libres.Accessoires de changements de vitesses (tels que guide-chaîne de sécurité, à revêtement caoutchouté, tendeurs de chaîne, poignée tournante, manettes, Moyeux (avec ou sans démontage rapide et roue libre incorporée ou non).Manivelles de cycles.Outillage de montage de cycle.Carter de chaîne.